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France, Lot, Quercy region vers le village Lalbenque producteur de truffes recherche de truffes en janvier avec un cochon; model release OK

© Laurent Grandadam/Sime / Photononstop

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les "Conditions Générales"), régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site Photononstop.com (ci-après désigné un "Utilisateur" ou "Vous") et l'enseigne commerciale Photononstop appartenant à la société PHOTONONSTOP au capital de 250 000 000 EUROS, dont le siège est situé au 46 RUE DE LA MARE 75020 PARIS et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 340999960 (ci-après désignée "Photononstop").

Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Photononstop peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site Photononstop.com (ci-après désigné le "Site"). Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne (la date de mise en ligne figurant en fin des présentes conditions) et ne peuvent s'appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur le Site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. En validant votre commande, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales après les avoir lues. En accédant au Site, vous vous engagez à respecter les présentes conditions.

Il est précisé que les présentes conditions régissent les ventes des tirages de photographies et cadres de Photononstop sur le Site.

Pour utiliser le Site, Vous devez être âgé d'au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter et utiliser ce Site conformément aux présentes Conditions Générales. Vous garantissez la véracité et l'exactitude des informations fournies par vous-même sur ce Site.

Photononstop se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

1) Caractéristiques essentielles des produits. Les produits vendus sur le Site sont des photographies et des cadres Photononstop. Les photographies sont proposées dans un ou plusieurs formats et supports. Les prix sont indiqués toutes taxes comprises. Seuls le règlements en euros sont acceptés. Photononstop se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les œuvres seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les oeuvres demeurent la propriété de Photononstop jusqu'au complet paiement du prix indiqué.

2) Moyens de paiement. Plusieurs modes de paiement Vous sont proposés pour régler votre commande sur le Site : Carte bleue, carte bleue virtuelle, Visa, Mastercard, Paypal

3) Sécurité des paiements. Pour les paiements par carte bancaire, la transaction est effectuée par Ogone. Les données bancaires de l'Utilisateur sont cryptées (technologie SSL, Secure Socket Layer). Elles ne circulent pas en clair sur internet et ne peuvent être interceptées. Vos données bancaires (numéro de carte, date expiration….) ne sont pas communiquées à Photononstop.

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5) Livraison, traitement des commandes, frais de port. Les commandes sont expédiées dans un délai de 5 jours en moyenne. Photononstop livre en France métropolitaine. Livraison dans un autre pays : sur demande. La livraison sera effectuée à l'adresse de livraison que vous aurez validée au moment de la commande. Le changement d'adresse de livraison après le passage de la commande n'est souvent pas possible pour des raisons logistiques. Photononstop se réserve le droit du choix du transporteur. La date de livraison dépend de la date d'expédition de la commande et du délai de livraison induit par le mode de livraison. Le respect des délais de livraison dépend du transporteur. Par conséquent, aucune demande d'indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par le client. Dans un esprit de démocratisation de la photographie d'art, Photononstop a souhaité participer aux frais d'envoi des œuvres. Les frais de port varient suivant la nature et le format des œuvres commandées. Lors de la réception de votre commande, il vous appartient d'ouvrir le colis pour l'état des photographies ou cadres. Si vous ne réceptionnez pas personnellement le colis, demandez à la personne en charge de réceptionner le colis de faire cette vérification. En cas de problème, merci de remettre votre colis au livreur (La Poste ou transporteur privé) en stipulant le problème rencontré et de prendre contact avec notre service clients le jour même. Ne signez pas le bon de livraison si la commande est arrivée endommagée. Aucune réclamation ne sera recevable si le bon de livraison est signé. Dans le cas d'une livraison par transporteur privé, le transporteur n'est pas tenu de livrer à l'intérieur de votre domicile et peut vous remettre le colis à l'entrée de votre immeuble ou maison. La réception des objets transportés éteint toute action contre le transporteur pour avarie ou perte partielle si dans les trois jours, non compris les jours fériés, qui suivent celui de cette réception, le destinataire n'a pas notifié au transporteur, par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandé, sa protestation motivée. (art L 133.3 du code du Commerce).

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Mis à jour le 1er février 2015