La cession de droits d'auteur est déterminée par l'utilisation de l'image : le média, le type de support, son format, son tirage, sa durée et sa zone géographique de diffusion, la taille de l'image et son emplacement sur le support. Pour toute autre utilisation/réutilisation il est nécessaire de demander préalablement une autorisation à l'agence et d'acquitter une nouvelle cession de droit.
Ainsi, cette gestion à l'unité des photos en DG par l'agence lui permet de conserver l'historique des parutions et de consentir le cas échéant des exclusivités temporaires, sectorielles ou géographiques.
Le DG vous permet ainsi de préserver l' originalité de votre communication ou de vos publications.
Pour les photos dites en Libre de Droits il s'agit d'un contrat de licence dont le prix est uniquement déterminé par la taille du fichier de l'image acquise. L'utilisation n'est pas limitée en nombre ni en temps. La licence concédée est personnelle et n'est pas transférable. Il n'est pas nécessaire de demander une autorisation pour chaque utilisation supplémentaire.
Néanmoins, il est conseillé de vérifier chaque contrat de licence d'utilisation des collections qui définit précisément l'étendue de l'utilisation accordée.
L'agence ne peut accorder d'exclusivité sur ce type d'images ni gérer l'historique des parutions. C'est pourquoi une même image en LD peut être utilisée par plusieurs clients et sur plusieurs supports au même moment.